Diamants et sécurité humaine
Le Processus de Kimberley?
Le Système de certification du Processus de Kimberley a débuté en mai 2000 dans la ville de Kimberley, où l’on a découvert les premiers diamants de l’Afrique du Sud dans les années 1860. Préoccupé par le fait que les guerres alimentées par les diamants en Angola, en Sierra Leone et la République démocratique du Congo puissent avoir une incidence sur le commerce légitime des diamants dans d'autres pays producteurs, le gouvernement de l’Afrique du Sud a invité l’industrie, les ONG et les gouvernements de pays produisant ou commercialisant le diamant à se réunir pour voir s’il y aurait moyen de réagir au problème des diamants de guerre, un problème sur lequel les ONG et les Nations Unies avaient attiré l’attention du public au cours des 18 mois précédents. Il a par la suite fallu trois ans de réunions sur une base régulière pour élaborer un système international de certification pour les diamants bruts - Le système de certification du Processus de Kimberley (SCPK).
Le SCPK : Un instantané
Le Système de certification du Processus de Kimberley (SCPK) pour les diamants bruts est entré en vigueur le 1er janvier 2003. Plus de 48 pays y participent, en plus de tous ceux que représente la Communauté européenne. Dans le cadre du SCPK, chaque gouvernement participant accepte d’émettre un certificat pour accompagner tout diamant brut exporté de son territoire, attestant la légitimité de chaque diamant. Chaque pays doit donc être en mesure de suivre la trace des diamants destinés à l’exportation jusqu’à l’endroit où ils ont été extraits, ou jusqu’au point d’importation, et doit respecter une série de normes relatives à ces contrôles internes. Tous les pays importateurs acceptent de ne permettre à aucun diamant brut d’entrer sur leur territoire sans un certificat du SCPK approuvé. Étant donné la grande quantité de diamants faisant l’objet d’échanges transfrontaliers, il a été jugé nécessaire de produire des statistiques, qui peuvent être comparés et analysées de façon à garantir que les diamants qui quittent un pays concordent avec ceux qui entrent dans un autre, sur les plans de la quantité et de la valeur.
Signes de stress
Au milieu de 2006, toutefois, le SCPK montrait des signes de stress. Le système d’évaluation par les pairs dépendait en grande partie de la participation régulière de quelques pays. Les deux ONG membres du PK, Partenariat Afrique Canada et Global Witness, supportaient les dépenses disproportionnées du financement de la participation d’un membre de la société civile à chaque équipe d’évaluation et ce jusqu’à 2007, moment où le Fonds de la société civile a été crée. Néanmoins, la limitation financière de ce fonds est une contrainte importante. Les évaluations n’étaient pas toutes de même qualité, et les rapports finaux de certaines des plus importantes évaluations n’ont pas été disponibles avant plusieurs des mois. Le Groupe de travail sur les statistiques subissait lui aussi les contraintes de sa dépendance à l’égard du travail bénévole des membres du groupe, et des délais prolongés dans la production des données. La présidence bénévole de chaque groupe de travail laisse supposer un concept de rotation, mais la somme de travail exigée et les coûts associés à la présidence des trois plus importants groupes de travail ont entraîné un état de stase, sans changement en trois années, et sans changement à l’horizon. Le pire, c’est que lorsqu’il a dû faire face à des exemples manifestes et graves de non-conformité au Brésil, au Guyana, au Ghana, au Vénézuela et ailleurs, le Processus de Kimberley semblait avancer à pas de tortue ou paralyser.
Questions en suspens
Dans un discours prononcé lors de la journée d’ouverture de l’assemblée plénière du PK, en novembre 2006, le coordonnateur de la recherche de PAC, Ian Smillie, affirmait ce qui suit : « Nous nous réunissons à un moment d’une grande importance pour le Processus de Kimberley, l’industrie du diamant et les personnes dont la vie dépend d’une industrie du diamant certes prospère, mais qui ne saurait servir à compromettre la paix….. nous avons relevé de plus en plus d’exemples des moyens que prennent les criminels, les diamantaires, les contrebandiers et même les gouvernements pour contourner, ébranler et ne pas respecter le SCPK, avec une impunité quasi complète. » PAC n’était pas seul à formuler des critiques et des préoccupations. Eli Izhakoff, président du Conseil mondial du diamant, a souscrit aux commentaires d’Ian Smillie en reconnaissant qu’on avait atteint « un carrefour dans l’évolution du Processus de Kimberley ». Si nous voulons faire fond sur ses réussites, nous devons redoubler d’efforts, ici à Gaborone, pour veiller à ce que le système ne cède pas devant le regard scrutateur d’un public qui demande à juste titre non seulement que nous fassions de notre mieux, mais que nous accomplissions des progrès et obtenions des succès. » Et M. Izhakoff d’ajouter que « pour l’industrie internationale du diamant et tout ce qui en dépend partout au monde, l’échec n’est pas une option. » Même si certains progrès ont été réalisés - tels que l'accord sur l'élaboration de mesures intérimaires lors de la réunion plénière qui a eu lieu à Delhi en 2008 - la plupart des problèmes reliés à la non-conformité aux règles n’ont pas encore été réglées. Il y a par exemple l'affaire du Venezuela qui n’est toujours pas réglée, ainsi que celui du Zimbabwe où se produisent des abus flagrant des droits de l'homme par les autorités du Zimbabwe pour contrôler l'exploitation des diamants dans des champs diamantifères tels que Marange. Il y a peu ou pas de suivi des recommandations faites par les équipes de visite d'examen, et il y a une faible mise en application ou une absence de contrôles internes de la part de nombreux participants au PK, tel que le démontre le commerce illicite de diamants, qui représente jusqu'à 20 pour cent de la production mondiale annuelle de diamants.Ce niveau d'illégalité et d'inaction par le PK crée une occasion et un espace aux diamants de guerre, et indépendamment de la façon dont se déroulent les conflits actuels, le commerce des diamants de guerre continuera de présenter une menace pour la paix et la stabilité en Afrique, à moins qu'il ne soit arrêté.
