Conflict Diamonds

L’approche de PAC

Avec ses partenaires de la société civile, PAC partage la vision suivante de la chaîne d’approvisionnement des diamants : le secteur du diamant devrait être géré de façon responsable par les gouvernements, l’industrie et les collectivités locales, de manière à renforcer et à soutenir la sécurité humaine, l’enrichissement des collectivités locales et le développement économique national.

Pour concrétiser cette vision, PAC adopte une approche à multiples facettes de la gouvernance, reconnaissant que les institutions responsables doivent s’appuyer sur des bases locales, nationales, régionales et internationales, et que la participation d’une multiplicité d’acteurs est nécessaire à la conception, à l’élaboration et à la mise en place de ces institutions.

L’approche à multiples facettes est fondée sur l’idée voulant que les efforts actuels visant à gérer les chaînes d’approvisionnement mondiales en poursuivant des objectifs socialement responsables ne sauraient dépendre que d’un seul type de système de gouvernance ou que d’un seul type d’acteur de la gouvernance. Les efforts pour obtenir des résultats durables en matière de développement dans les chaînes d’approvisionnement devraient plutôt faire appel à de multiples mécanismes de gouvernance interdépendants.

Conséquemment, PAC s’emploie à élaborer et à améliorer la gouvernance par l’entremise :

  • d’accords entre les États (p. ex. le Système de certification du Processus de Kimberley);
  • d’une action nationale (p. ex. la formation des fonctionnaires des douanes pour qu’ils combattent la contrebande de diamants);
  • de projets communautaires (p. ex. le soutien à des groupes de la société civile afin qu’ils surveillent les violations des droits de la personne et analysent la manière dont les revenus tirés des diamants sont répartis);
  • d’activités du secteur privé (p. ex. en préconisant que l’industrie mette au point de plus robustes « mécanismes non étatiques axés sur le marché », tels que l’initiative de la chaîne de possession du Responsible Jewelry Council, ou en réclamant l’amélioration du système de garanties du Conseil mondial du diamant, qui est inadéquat).

PAC et ses partenaires investissent aussi des ressources considérables dans le suivi de la mise en œuvre du SCPK ainsi que dans la recherche de moyens de renforcer sa capacité de servir d’outil de gouvernance mondiale. Ce travail a consisté surtout à présenter des possibilités de réformes pour le PK, de même qu’à favoriser une meilleure collaboration entre les organismes d’application de la loi (douanes et police) dans les pays participants du PK.

Les réussites de PAC

Les recherches réalisées par PAC sont reconnues à l’échelle internationale pour leur pertinence et leur influence. Nos études en profondeur portant sur des problèmes importants et majeurs au sein de l’industrie du diamant ou parmi les pays participants du PK nous ont valu des éloges et, parfois, la colère de nos cibles.

Notre travail a incité un sénateur et deux membres du Congrès des États-Unis à proposer la candidature conjointe de PAC au Prix Nobel de la Paix de 2003. Deux des associés de recherche de PAC – Ian Smillie et Lansana Gberie – ont aussi été récompensés par le prestigieux Prix pour la recherche sur les politiques au Canada, en reconnaissance de leurs recherches novatrices en Afrique de l’Ouest.

Voici d’autres exemples de l’impact du travail de PAC :

  • Plusieurs gouvernements ont utilisé les preuves de violations des droits et de contrebande révélées en juin 2010 dans Diamonds and Clubs: The Militarized Control of Diamonds and Power in Zimbabwe pour maintenir une interdiction d’exporter les diamants de Marange et ont réclamé une conformité accrue de la part du Zimbabwe.
  • Deux rapports de PAC sur le Brésil ont révélé une fraude massive au sein de son industrie du diamant, ce qui a donné lieu à une cessation complète des exportations de diamants du Brésil pendant plus de six mois en 2006, et à une restructuration complète des mécanismes de contrôle du pays.
  • En 2006, un rapport de PAC démontrait que 100 % de la production de diamants du Venezuela n’était pas conforme aux normes du SCPK et que ces diamants sortaient du pays en contrebande, ce qui a amené le Venezuela à suspendre son adhésion au PK.
  • En 2004, la publication d’un rapport conjoint de PAC et de Global Witness, « Le riche et le pauvre – Diamants du développement et diamants de la pauvreté : Les possibilités de changement dans les champs alluviaux de diamants artisanaux en Afrique », a entraîné la création de l’Initiative diamant et développement (DDI).
  • Un rapport de PAC sur les sanctions prises contre les diamants du Liberia, publié en juin 2004, a éclairé les délibérations des membres du Conseil de sécurité des Nations Unies.
  • En 2000, le rapport fondamental de PAC, « Le cœur du problème », a constitué la plupart de la documentation ayant fondé le film Blood Diamond (Le diamant de sang), en 2006, qui mettait en vedette Leonardo DiCaprio.

Bien que PAC ait souvent joué un rôle de chien de garde au sein du Processus de Kimberley et d’autres tribunes, ses rapports ont toujours été axés sur des solutions, fournissant des solutions réalistes en matière de politiques aux décideurs des gouvernements et de l’industrie afin d’améliorer la gouvernance des ressources en Afrique.

 

Le SCPK : L’entente de base

Le SCPK pour les diamants bruts est entré en vigueur le 1er janvier 2003.

Plus de 80 pays y sont parties, dont tous ceux que représente la Communauté européenne.

En vertu du SCPK, chaque gouvernement participant accepte d’émettre un certificat pour accompagner tous les diamants bruts qui sont exportés de son territoire, certifiant que les diamants sont libres de conflits. Chaque pays doit donc être en mesure de retracer l’origine des diamants offerts à l’exportation jusqu’à l’endroit d’où ils ont été extraits, ou jusqu’à leur point d’importation, et chaque pays doit se conformer à une série de normes relatives à ces contrôles internes.

Tous les pays importateurs conviennent d’interdire l'entrée de diamants bruts sur leur territoire sans un certificat du SCPK dûment approuvé. Il est interdit de faire le commerce de diamants avec tout pays qui n’est pas membre du PK.

Étant donné la grande quantité des diamants qui sont échangés d’un pays à l’autre, on a jugé nécessaire de produire des statistiques sur le commerce et la production, qu’il doit être possible de comparer et d’analyser de manière à s’assurer que la quantité et la valeur des diamants qui quittent un pays coïncident avec celles des diamants qui entrent dans un autre pays.

PAC et le Processus de Kimberley : Un historique

Le « Processus de Kimberley (PK) » a vu le jour en mai 2000, dans la ville de Kimberley, où l’on a découvert les premiers diamants de l’Afrique du Sud dans les années 1860.

Préoccupé par la façon dont les guerres alimentées par les diamants en Angola, en Sierra Leone et en République démocratique du Congo étaient susceptibles de nuire au commerce légitime dans d’autres pays producteurs, le gouvernement de l’Afrique du Sud a convoqué une rencontre entre les gouvernements de pays producteurs et de pays commerçants, l’industrie et des ONG, dans une tentative de lutter contre le problème des diamants du conflit — un problème sur lequel les ONG et les Nations Unies avaient attiré l’attention du public au cours des 18 mois précédents.

Il a ensuite fallu trois années de rencontres sur une base régulière pour élaborer un système de certification international pour les diamants bruts – le Système de certification du Processus de Kimberley (SCPK).

PAC est intervenu dans le dossier des diamants du conflit en 1999, préoccupé par l’absence d’intérêt international pour l’horrible conflit qui faisait alors rage en Sierra Leone. Lorsque nous nous sommes demandé comment une aussi terrible guerre avait pu durer aussi longtemps, notre attention s’est rapidement portée sur les diamants.

En janvier 2000, PAC publiait « Le cœur du problème : La Sierra Leone, les diamants et la sécurité humaine », un rapport qui a beaucoup fait parler de lui dans les médias. Ce document offrait la première explication « logique » de la guerre et de sa durée, et il a aidé à attirer sur la Sierre Leone une attention internationale plus que nécessaire. Le Comité des sanctions de l’ONU contre l’Angola a par la suite publié un rapport sur les liens entre les diamants et les armes, confirmant ce qu’avait dit Partenariat Afrique Canada au sujet de l’industrie du diamant en général et du rôle particulier de son principal centre de commerce, Anvers.

En mai 2000, PAC participait à la première réunion, convoquée par l’Afrique du Sud, de ce qui est plus tard devenu le Processus de Kimberley. Deux mois plus tard, en juillet, le dialogue avec l’industrie du diamant a donné lieu à une invitation au Congrès mondial du diamant à Anvers, ce qui a entraîné la création du Conseil mondial du diamant, l’autre groupe observateur au sein du PK. Ian Smillie, alors coordonnateur de la recherche chez PAC, a pris un congé afin de participer au deuxième Comité d’experts du Conseil de sécurité des Nations Unies, chargé d’étudier les liens entre les armes et les diamants en Afrique de l’Ouest.

PAC a participé directement à toutes les réunions de négociation du PK de 2000 à 2002, ainsi qu’à toutes les principales réunions depuis le lancement officiel du SCPK, en 2003. PAC siège actuellement aux groupes de travail du PK sur le suivi, les statistiques, les règlements et procédures, et la participation; il a participé à des missions d’examen dans plus de 15 pays. Nous coordonnons aussi le travail de la Coalition de la société civile du PK, un réseau d’organisations non gouvernementales en Afrique, en Europe et en Amérique du Nord, qui s’emploient à mettre un terme aux conflits associés aux diamants.

Ces dernières années, nous avons exprimé nos préoccupations quant à la manière dont le PK a tergiversé lorsque confronté à des cas évidents de non-conformité par des pays participants — en particulier le Venezuela et le Zimbabwe. Nous avons tiré deux conclusions de cette expérience. La première, c’est que le PK est trop important pour subir un échec, et que la perspective de retourner à un monde où un produit potentiellement si dangereux ne serait pas réglementé n’est pas envisageable, particulièrement dans le contexte de l’après 11 septembre, où les diamants se prêtent si facilement au financement d’activités terroristes. La deuxième conclusion, c’est que le PK n’est pas à lui seul un outil suffisant pour contrer les innombrables moyens que prennent des criminels de tout acabit pour contrôler les zones de production de diamants, et y faire de la contrebande et du terrorisme.

Cela dit, PAC a réagi de deux façons. Malgré nos sérieuses réserves quant à l’orientation qu’a empruntée le PK ces dernières années nous avons, de concert avec nos partenaires de la société civile, redoublé d’efforts pour réclamer des réformes structurelles qui rendront le PK plus sensible et adaptable face à l’évolution de la criminalité et à toute autre difficulté à laquelle il risque d’être confronté. À maintes reprises, nous avons élaboré et défendu des réformes ambitieuses, à la fois à l’intérieur et à l’extérieur du PK. 

PAC a aussi adopté une approche à multiples facettes pour faire en sorte que l’industrie du diamant soit durable et gérée de façon responsable. On trouvera plus de détails à ce sujet ici.

Les diamants de conflit aujourd’hui

Au sein de l’industrie du diamant, certains aiment à dire que les diamants du conflit n’ont jamais représenté plus que 4 % du total de la production mondiale de diamants et qu’aujourd’hui, ils n’en représentent qu’une fraction de 1 %. Toutefois, du milieu à la fin des années 1990, les diamants du conflit représentaient jusqu’à 15 % du total mondial — un chiffre qui s’appuie sur les cas bien documentés d’hémorragie de diamants quittant l’Angola, la RDC et la Sierra Leone.

Bien que le PK ait sans aucun doute réduit le flux des diamants du conflit, il est difficile de quantifier avec exactitude les niveaux actuels de diamants illicites dans la chaîne d’approvisionnement. La raison est autant une question d’histoire que de définition.

D’une part, les guerres alimentées par les diamants en Angola, au Liberia et en Sierra Leone ont pris fin. La situation politique en République démocratique du Congo est fragile, et bien qu’il soit possible que les diamants alimentent une part de l’instabilité, il n’y a pas de foyers majeurs de diamants du conflit tels qu’habituellement définis. La République centrafricaine, de même que le Nord de la Côte d'Ivoire, qui était sous le contrôle des rebelles jusqu’aux élections de 2011, sont les seules sources récentes de diamants du conflit.

Lorsqu’il s’agit d’évaluer les flux actuels de diamants illicites, le plus grand défi tient à leur définition. Dans le passé, le PK définissait les diamants du conflit comme étant uniquement ceux qui finançaient un conflit mené par des groupes rebelles contre des gouvernements. Toutefois, le PK ne tenait pas compte de la façon dont les conflits et l’illégalité évoluent au fil du temps.

Ces dernières années, les pires auteurs de violence dans les régions productrices de diamants n’ont pas été des rebelles, mais des acteurs étatiques. Les pires exemples sont le Zimbabwe et l’Angola, où les forces de sécurité contrôlent des régions minières contestées, et où il a été documenté qu’elles maltraitent couramment et systématiquement les mineurs artisans et les collectivités locales.

PAC réclame depuis longtemps une nouvelle définition, plus englobante, des diamants du conflit, qui reflète le rôle que jouent les acteurs étatiques dans les violations des droits de la personne dans les zones diamantifères. À notre avis, toutes les violations des droits de la personne dans les zones de production de diamants sont odieuses, que leur auteur soit un rebelle ou un soldat du gouvernement. C’est pourquoi PAC travaille présentement avec les gouvernements et le Conseil mondial du diamant afin que le PK en vienne à adopter une définition plus complète, qui tienne compte des réalités actuelles.

 

Diamants, mort et destruction : Un historique

212 1218Durant les années 1990 et les premières années du présent siècle, des armées rebelles en Angola, en Sierra Leone et en République démocratique du Congo (RDC) ont exploité les gisements diamantifères alluviaux de ces pays pour financer des guerres de sédition.

Les diamants alluviaux, contrairement à ceux qui sont extraits des profondes « pipes » kimberlitiques du Botswana, de la Russie et du Canada, se trouvent sur de vastes étendues de territoire, souvent à quelques pouces ou pieds seulement sous la surface. Depuis le temps des colonies, les diamants alluviaux se sont avérés difficiles à gérer et à réglementer. En raison de leur ratio valeur-poids élevé, de la facilité avec laquelle on peut les extraire et de la corruption généralisée au sein du marché mondial des diamants, les diamants alluviaux sont devenus une cible facile pour les armées rebelles.

Le commerce des diamants du conflit a débuté a commencé des années 1990, avec la National Union for the Total Independence of Angola (UNITA) de Jonas Savimbi, en Angola, mais a vite été copié par le Front révolutionnaire uni en Sierra Leone, avec l'aide du président seigneur de guerre du Liberia, Charles Taylor. Il a été repris par des armées rebelles en République démocratique du Congo (RDC) et a aussi affecté les industries du diamant de la Guinée, du Liberia et de la Côte d'Ivoire. Jusqu'à 15 % de la production mondiale de diamants bruts, qui s'élève à 10 milliards de dollars, se rangeait dans la catégorie des diamants du conflit à la fin des années 1990. Des centaines de milliers de personnes sont mortes en conséquence directe de ces guerres, et beaucoup d'autres sont mortes de causes indirectes. Des millions de personnes ont été déplacées pendant une demi-génération, les infrastructures de santé et d'éducation ont été détruites et le développement a reculé.

Dans le passé, il s'est avéré presque impossible de réglementer les diamants de façon efficace, que ce soit en Afrique, en Europe, en Asie ou en Amérique du Nord. C'est en partie en raison des nécessaires questions de sécurité qui se posent dans le cas d'un produit d'une telle valeur, mais c'est aussi parce qu'une grande part du commerce des diamants après leur extraction et leur commercialisation – dans certains cas, par de très grandes sociétés – s'est traditionnellement trouvée aux mains de petites entreprises appartenant à des familles tissées serré, le type d'entreprises qui échappent aux règlements gouvernementaux en vigueur. Par exemple, les impôts élevés n'ont servi qu'à diriger les diamants vers la clandestinité, et la plupart des gouvernements ont depuis longtemps cessé d'essayer d'imposer plus que des droits minimums sur les importations et les exportations de diamants bruts. Malgré tout, une économie parallèle du diamant, active sur les marchés gris ou noir, a toujours existé. Les diamants se sont donc avérés utiles pour le blanchiment d'argent, et on les a utilisés pour financer de la drogue et d'autres produits illicites.

En Afrique, où ont été produits plus de 70 % des diamants de joaillerie du monde (en valeur) presque tout au long du XXe siècle, on a utilisé des diamants pour dissimuler et exporter des bénéfices et des capitaux, et – en tant que monnaie de rechange forte – pour financer des importations dans des économies faibles. Des gouvernements corrompus et prédateurs en Sierra Leone, en RDC et en Angola ont enfoncé le négoce des diamants encore plus profondément dans la clandestinité. De plus, au-delà des activités des plus grandes sociétés d'extraction de diamants, la majorité du commerce légitime de diamants fonctionnait dans une large mesure d'après une comptabilité de caisse, sans contrats officiels ou traces écrites vérifiables. Les diamants convenaient presque parfaitement aux buts qui ont incité les armées rebelles à s'en servir. Voilà à quoi le SCPK cherchait à mettre un terme.

Les diamants de conflit

211 1177Légers, de grande valeur et faciles à extraire et à écouler en contrebande, les diamants bruts ont servi à alimenter certains des pires conflits armés en Afrique — de la Sierra Léone et du Libéria à l’Angola et à la République Démocratique du Congo.

Plus récemment, des pays tels que le Zimbabwe et l’Angola sont apparus comme les principaux auteurs de violations des droits de la personne reliées aux diamants, leurs gouvernements ayant mené de violentes campagnes pour prendre le contrôle de lucratifs champs diamantifères. Dans de tels pays, les diamants servent souvent à consolider des élites politiques menacées, à perpétuer la corruption et à priver les coffres de l’État de recettes plus que nécessaires.

Depuis plus d’une décennie, PAC est aux premiers rangs d’une campagne mondiale visant à mettre un terme à la violence dans les régions productrices de diamants et à créer une chaîne d’approvisionnement de diamants qui soit gérée de façon responsable.

PAC est reconnu à l’échelle internationale pour le rôle de premier plan qu’il a joué au cours des négociations qui ont mené à la création du Processus de Kimberley (PK), un système mandaté par les Nations Unies qui a vu le jour en 2000 pour briser les liens entre le commerce des diamants bruts et les conflits armés. Nous avons ensuite contribué à la négociation du Système de certification du Processus de Kimberley, le mécanisme de réglementation qu’utilise le PK, qui est entré en vigueur en 2003. PAC continue de participer activement aux affaires courantes du PK.

Le Processus de Kimberley n’est pas notre seul centre d’intérêt. PAC mène de vastes enquêtes et recherches sur les politiques, ainsi que des activités d’éducation du public et de plaidoyer relatives aux diamants du conflit et au potentiel des diamants en matière de développement. Ce faisant, PAC travaille avec l’industrie du diamant, les gouvernements et la société civile, en Afrique et ailleurs, pour faire en sorte que les diamants aient des répercussions plus favorables sur le développement, surtout dans les pays qui se remettent d’un conflit, et qu’ils deviennent un atout pour un développement pacifique à long terme et plutôt qu’un obstacle.

Carte des Participants du PK, décembre 2013 (Cliquez pour agrandir)

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